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Marques déposées par la société RED CASTLE FRANCE E.U.R.L
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OVER THE MOON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OVER THE MOON
RED CASTLE FRANCE E.U.R.L.

Numéro de dépôt :
94504726
Date de dépôt :
03/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2004

Présentation de la marque OVER THE MOON

Déposée le 3 février 1994 par la société RED CASTLE FRANCE E.U.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OVER THE MOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la société RED CASTLE FRANCE E.U.R.L domicilié(e) 20 Boulevard du Roi René, 13100 AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 658 874 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France.

La marque OVER THE MOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVER THE MOON est expirée depuis le 3 février 2004.

RED CASTLE FRANCE E.U.R.L a également déposé les autres marques suivantes : R.C.S. , FLOPSY


RED CASTLE FRANCE E.U.R.L. - 20 Boulevard du Roi René, 13100 AIX EN PROVENCE - France - SIREN 388658874


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Sacs et sacoches pour porter les nourissons et enfants.Linge de lits, couvertures de lits, housses d'oreillers et de duvets, linge de bain (sauf habillement), tous pour nourissons et enfants.Vêtements et chaussures pour enfants et nourissons et en particulier linge de bain (habillement), peignoirs, sandales et chaussons

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.